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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FINDUS France
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CROUSTIBAT.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CROUSTIBAT.COM
"FINDUS France S.A." - (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3056820
Date de dépôt :
05/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2010

Présentation de la marque CROUSTIBAT.COM

Déposée le 5 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) FINDUS France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CROUSTIBAT.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FINDUS France domicilié(e) Siège social : 1 Grande Allée du 12 février 1934, 77186 NOISIEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 425 073 962 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yves FAVERGE - France.

La marque CROUSTIBAT.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CROUSTIBAT.COM est expirée depuis le 5 octobre 2010.

FINDUS France a également déposé les autres marques suivantes : SAUTEE DE LEGUMES , CROUSTIBAT.FR , SAVEURS CREATIVES , POMMES QUARTIER , SAVEURS FILET , SUMMUM


"FINDUS France S.A." - (Société Anonyme) - Siège social : 1 Grande Allée du 12 février 1934, 77186 NOISIEL - France - SIREN 425073962


Yves FAVERGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Inscription le 9 avril 2001 - Rejet partiel n°320252 - Publication au BOPI 2001-04-09

Inscription le 11 février 2009 - Changement d'adresse n°490628 - Publication au BOPI 2009-02-11

Inscription le 24 février 2003 - Transmission totale de propriété n°366129 - Publication au BOPI 2003-02-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; préparations à base de légumes ; garniture de pommes de terre ; gelées, confitures ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; conserves de viande, de poisson, de volaille et de gibier. Café, thé, cacao, sucre, riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigre, sauces, épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.